Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : caftan-yasmina.com Ces informations ci-dessous :
1. Bulletin légales :
Information du propriétaire : Aylan FOUQUET
Adresse postale du titulaire : 9, Rue Corbineau 37160 – Marcé-sur-Esves
Le Fondateur du site internet : Helios SOULIER
Le Responsable de la publication : Thelma BESNARD
Comment contacter le Chef de publication : contact@caftan-yasmina.com
Le Webmaster est : Jenny DURIEZ
Par quel moyen contacter le Réalisateur : contact@caftan-yasmina.com
Hebergeur : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
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2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site web : caftan-yasmina.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site internet caftan-yasmina.com regroupe plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site caftan-yasmina.com. Le site caftan-yasmina.com est actualisé de façon régulière par Jenny DURIEZ.
Thelma BESNARD s’efforce d’indiqué sur le site web caftan-yasmina.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations transmises sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site suivant caftan-yasmina.com est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, caftan-yasmina.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, caftan-yasmina.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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